COLLECTION : Archives (6317)
No : 392
Donateur :JEAN MERCIER
No article :P23.73
Titre type :LES ECRIVAINS DE LANGUE FRANCAISE DE L'ESTRIE
Date :1976
Epaisseur :2 PCES
Sujets :LITTERATURE
Description :- LETTRE CIRCULAIRE ET FICHE BIBLIOGRAPHIQUE A REMPLIR POUR IDENTIFIER LES ECRIVAINS DE LANGUE FRANCAISE DE L'ESTRIE
No : 3920
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE, INC
No article :P448.1F/2
Titre type :DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
Date :1954- 1967
Epaisseur :2,4 CM
Description :- DEMOLITION DU CLUB SOCIAL, DEVIS DE DEMOLITION . - 1954 - DEVIS DESCRIPTIF POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CLUB SOCIAL . - 1954 - COPIE DU DEVIS DE LA DEMOLITION ET LETTRE ACCOMPAGNATRICE DE L'ARCHITECTE JEAN-PAUL AUDET . - 1954 - SEPT SOUMISSIONS POUR ...
No : 3921
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE
No article :P448.1F/3
Titre type :TERRAIN DU CLUB SOCIAL
Date :1934, 1968- 1976, 1990
Epaisseur :6 MM . - 2 PHOTOS . - 1 PLAN
Description :*- TERRAIN WALSH, VOISIN DU CLUB SOCIAL (RETIRE ET PLACE AVEC LES CARTES) . - 1934 - CERTIFICAT DE LOCALISATION, A LA DEMANDE DU CLUB SOCIAL . - 1971 - DEUX RAPPORTS D'EVALUATION POUR LE CLUB SOCIAL PAR MORIN, PELLETIER ET ROY ASS., ET MORIN ET TESSIER EV...
No : 3922
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/4
Titre type :GESTION DU RESTAURANT
Date :1955- 1996
Epaisseur :21,3 CM (6 REGISTRES)
Description :- EXTRAIT D'UN PROCES-VERBAL OU LE CLUB CONCEDE LES CUISINES DE SON NOUVEL IMMEUBLE A UN POURVOYEUR, OLIVIER ENRG. . - 1955 - DEMANDE D'UN CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT AU SERVICE DE LA TAXE SUR LES REPAS ET L'HOTELLERIE, GOUVERNEMENT DU QUEBEC . - 1965 - R...
No : 3923
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/5
Titre type :BAUX CONSENTIS PAR LE CLUB SOCIAL POUR LA LOCATION DE LOCAUX
Date :1990, 1993
Epaisseur :3 MM
Description :- CONVENTION DE BAIL (POUR 2 ANS) ENTRE LE CLUB ET LA MAISON REGIONALE DE L'INDUSTRIE INC. POUR LA LOCATION DU SOUS-SOL DU CLUB . - 1990 - CONVENTION DE BAIL (POUR 1 AN) ENTRE LE CLUB ET LA MAISON REGIONALE DE L'INDUSTRIE INC. . - 1993
No : 3924
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/6
Titre type :CONTRATS DE SERVICE
Date :1971- 1973
Epaisseur :2 PCES
Description :- DEMANDE POUR LA POSE D'UN TELEPHONE PUBLIC . - 1971 - CONTRAT D'ENTENTE POUR LE DENEIGEMENT DE LA COUR DU CLUB, ENTRE LE CLUB ET IVAN Y. DION, CONTRACTEUR . - 1972-1973
No : 3925
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/7
Titre type :TAXATION : [DOCUMENTS DE TRAVAIL POUR EXEMPTION DE TAXES]
Date :1986- 1994
Epaisseur :3 PCES
Description :- EXEMPTION DE TAXES DES CHEVALIERS DE COLOMB PARU DANS LE RECUEIL DE JURISPRUDENCE, P. 710-711 . - 1986 - COUR D'APPEL, LE CLUB DES ELANS DE SHERBROOKE DEMANDE UNE EXEMPTION DE TAXE MUNICIPALE ET SCOLAIRE . - 1994 - ARTICLE DANS LA TRIBUNE, « EXEMPTION ...
No : 3926
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/8
Titre type :HYDRO-SHERBROOKE
Date :1993, 1996
Epaisseur :3 PCES
Description :- FORMULAIRE : ADHESION AUX VERSEMENTS EGAUX PAR PAIEMENTS PREALABLEMENT AUTORISES,ACCOMPAGNEE D'UNE LETTRE D'HYDRO-SHERBROOKE . - 1993 - MESSAGE : « MODE DE VERSEMENT EGAUX POUR LES COMPTES D'HYDRO » . - 1996 - MESSAGE : « ANNULATION D'AUTORISATION DE...
No : 3927
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/9
Titre type :PLAN ET ZONAGE DU BATIMENT DU CLUB SOCIAL
Date :1975, 1990
Epaisseur :3 PCES
Description :- DEUX PLANS DE L'INTERIEUR DU BATIMENT DU CLUB SOCIAL . - 1975 - UTILISATIONS AUTORISEES POUR LE BATIMENT DU CLUB SOCIAL (ZONAGE MUNICIPAL) . - 1990
No : 3928
Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC.
No article :P448.1F/10
Titre type :LIQUIDATION DES RESSOURCES IMMOBILIERES DU CLUB SOCIAL
Date :1996
Epaisseur :3 MM
Description :- RESILIATION DU PERMIS DE BOISSON A LA REGIES DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX . - 1996 - COMPTE DE TAXE MUNICIPALE . - 1995-1996 - PROMESSE DE VENTE DE MORIN, ROY, DESILETS ET ASSOCIES AU CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. . - 1996 - RESOLUTION DES ADMI...