COLLECTION : Archives (6317)

Fiche #392

No : 392

Donateur :JEAN MERCIER 

No article :P23.73 

Titre type :LES ECRIVAINS DE LANGUE FRANCAISE DE L'ESTRIE 

Date :1976 

Epaisseur :2 PCES 

Sujets :LITTERATURE 

Description :- LETTRE CIRCULAIRE ET FICHE BIBLIOGRAPHIQUE A REMPLIR POUR IDENTIFIER LES ECRIVAINS DE LANGUE FRANCAISE DE L'ESTRIE 

Fiche #3920

No : 3920

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE, INC 

No article :P448.1F/2 

Titre type :DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

Date :1954- 1967 

Epaisseur :2,4 CM 

Description :- DEMOLITION DU CLUB SOCIAL, DEVIS DE DEMOLITION . - 1954 - DEVIS DESCRIPTIF POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CLUB SOCIAL . - 1954 - COPIE DU DEVIS DE LA DEMOLITION ET LETTRE ACCOMPAGNATRICE DE L'ARCHITECTE JEAN-PAUL AUDET . - 1954 - SEPT SOUMISSIONS POUR ... 

Fiche #3921

No : 3921

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE 

No article :P448.1F/3 

Titre type :TERRAIN DU CLUB SOCIAL 

Date :1934, 1968- 1976, 1990 

Epaisseur :6 MM . - 2 PHOTOS . - 1 PLAN 

Description :*- TERRAIN WALSH, VOISIN DU CLUB SOCIAL (RETIRE ET PLACE AVEC LES CARTES) . - 1934 - CERTIFICAT DE LOCALISATION, A LA DEMANDE DU CLUB SOCIAL . - 1971 - DEUX RAPPORTS D'EVALUATION POUR LE CLUB SOCIAL PAR MORIN, PELLETIER ET ROY ASS., ET MORIN ET TESSIER EV... 

Fiche #3922

No : 3922

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/4 

Titre type :GESTION DU RESTAURANT 

Date :1955- 1996 

Epaisseur :21,3 CM (6 REGISTRES) 

Description :- EXTRAIT D'UN PROCES-VERBAL OU LE CLUB CONCEDE LES CUISINES DE SON NOUVEL IMMEUBLE A UN POURVOYEUR, OLIVIER ENRG. . - 1955 - DEMANDE D'UN CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT AU SERVICE DE LA TAXE SUR LES REPAS ET L'HOTELLERIE, GOUVERNEMENT DU QUEBEC . - 1965 - R... 

Fiche #3923

No : 3923

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/5 

Titre type :BAUX CONSENTIS PAR LE CLUB SOCIAL POUR LA LOCATION DE LOCAUX 

Date :1990, 1993 

Epaisseur :3 MM 

Description :- CONVENTION DE BAIL (POUR 2 ANS) ENTRE LE CLUB ET LA MAISON REGIONALE DE L'INDUSTRIE INC. POUR LA LOCATION DU SOUS-SOL DU CLUB . - 1990 - CONVENTION DE BAIL (POUR 1 AN) ENTRE LE CLUB ET LA MAISON REGIONALE DE L'INDUSTRIE INC. . - 1993 

Fiche #3924

No : 3924

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/6 

Titre type :CONTRATS DE SERVICE 

Date :1971- 1973 

Epaisseur :2 PCES 

Description :- DEMANDE POUR LA POSE D'UN TELEPHONE PUBLIC . - 1971 - CONTRAT D'ENTENTE POUR LE DENEIGEMENT DE LA COUR DU CLUB, ENTRE LE CLUB ET IVAN Y. DION, CONTRACTEUR . - 1972-1973 

Fiche #3925

No : 3925

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/7 

Titre type :TAXATION : [DOCUMENTS DE TRAVAIL POUR EXEMPTION DE TAXES] 

Date :1986- 1994 

Epaisseur :3 PCES 

Description :- EXEMPTION DE TAXES DES CHEVALIERS DE COLOMB PARU DANS LE RECUEIL DE JURISPRUDENCE, P. 710-711 . - 1986 - COUR D'APPEL, LE CLUB DES ELANS DE SHERBROOKE DEMANDE UNE EXEMPTION DE TAXE MUNICIPALE ET SCOLAIRE . - 1994 - ARTICLE DANS LA TRIBUNE, « EXEMPTION ... 

Fiche #3926

No : 3926

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/8 

Titre type :HYDRO-SHERBROOKE 

Date :1993, 1996 

Epaisseur :3 PCES 

Description :- FORMULAIRE : ADHESION AUX VERSEMENTS EGAUX PAR PAIEMENTS PREALABLEMENT AUTORISES,ACCOMPAGNEE D'UNE LETTRE D'HYDRO-SHERBROOKE . - 1993 - MESSAGE : « MODE DE VERSEMENT EGAUX POUR LES COMPTES D'HYDRO » . - 1996 - MESSAGE : « ANNULATION D'AUTORISATION DE... 

Fiche #3927

No : 3927

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/9 

Titre type :PLAN ET ZONAGE DU BATIMENT DU CLUB SOCIAL 

Date :1975, 1990 

Epaisseur :3 PCES 

Description :- DEUX PLANS DE L'INTERIEUR DU BATIMENT DU CLUB SOCIAL . - 1975 - UTILISATIONS AUTORISEES POUR LE BATIMENT DU CLUB SOCIAL (ZONAGE MUNICIPAL) . - 1990 

Fiche #3928

No : 3928

Donateur :CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. 

No article :P448.1F/10 

Titre type :LIQUIDATION DES RESSOURCES IMMOBILIERES DU CLUB SOCIAL 

Date :1996 

Epaisseur :3 MM 

Description :- RESILIATION DU PERMIS DE BOISSON A LA REGIES DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX . - 1996 - COMPTE DE TAXE MUNICIPALE . - 1995-1996 - PROMESSE DE VENTE DE MORIN, ROY, DESILETS ET ASSOCIES AU CLUB SOCIAL DE SHERBROOKE INC. . - 1996 - RESOLUTION DES ADMI... 

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